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Marques déposées par l'association loi 1901 NOVALIS TAITBOUT INSTITUTIONS
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URC
Marque expirée - Marque en non vigueur

URC
NOVALIS TAITBOUT INSTITUTIONS, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
99786604
Date de dépôt :
15/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/04/2019

Présentation de la marque URC

Déposée le 15 avril 1999 par l'association loi 1901 NOVALIS TAITBOUT INSTITUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « URC »

Le déposant est l'association loi 1901 NOVALIS TAITBOUT INSTITUTIONS domicilié(e) 6, rue Bouchardon - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, Avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque URC est expirée depuis le 15 avril 2019.

NOVALIS TAITBOUT INSTITUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE TAITBOUT , PREVAUDIT , E-COACH SANTE


NOVALIS TAITBOUT INSTITUTIONS, Association loi 1901 - 6, rue Bouchardon - 75010 - PARIS - France


CABINET A. BAROIS - 63, Avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Inscription le 9 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°501219 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-09

Inscription le 9 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°501221 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-09

Inscription le 9 juin 2009 - Changement de dénomination n°501220 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-09

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2009 n°2412850 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-10

Inscription le 9 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608222 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-09

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